Déposée le 18 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ACCENTS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-21 du 26 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE domicilié(e) PIBS, ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque LES ACCENTS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANSAMBLE, Société par actions simplifiée - PIBS, ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France - SIREN 334159472
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604351 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel et sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries, chocolat ; boisson à base de cacao ; de café ou de chocolat ou de thé.Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maison de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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