Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT
ANSAMBLE, SAS

Numéro de dépôt :
3908959
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2022
HORS D\'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT de ANSAMBLE

Présentation de la marque HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT

Déposée le 28 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANSAMBLE domicilié(e) ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 159 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANSAMBLE, M. YOUSSEFI HICHAM domicilié(e) ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France.

La marque HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORS D'OEUVRE DESSERTS AUTREMENT est expirée depuis le 28 mars 2022.

ANSAMBLE a également déposé les autres marques suivantes : GESTION PARTAGEE , LA PLACE DU CHEF , CROQ MIAM BON ET TENDANCE , LES ACCENTS GOURMANDS , ANSAMBLE , Breiz Restauration , LE THEATRE CULINAIRE , L'ECO-CONTRAT , Club Fine Bouche éveil nutritionnel , LA LETTRE FINE BOUCHE


ANSAMBLE, SAS - ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France - SIREN 334159472


ANSAMBLE, M. YOUSSEFI HICHAM - ALLEE GABRIEL LIPPMANN - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.