Marque expirée - Marque en non vigueur

MELODHY
ANSALDO STS FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1518325
Date de dépôt :
08/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2019

Présentation de la marque MELODHY

Déposée le 8 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ANSALDO STS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MELODHY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANSALDO STS FRANCE domicilié(e) 4 Avenue du Canada - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 347 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MELODHY est expirée depuis le 5 mars 2019.

ANSALDO STS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SWING , C.S.E.E. , CSEE , MELODHY , SIGLOK , SIGLOCK , RAILWAVE


ANSALDO STS FRANCE, Société anonyme - 4 Avenue du Canada - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 351347232


CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - France


Inscription le 25 septembre 2008 - Changement de dénomination n°483267 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Renouvellement sans limitation n°2138925 - Publication au BOPI 1999-23

Demande de renouvellement le 5 mars 2009 n°2138925 - Publication au BOPI 2009-03-05

Inscription le 3 mars 1999 - Changement de dénomination n°273897 - Publication au BOPI 1999-03-03

Inscription le 12 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55957 - Publication au BOPI 1991-09-12

Inscription le 24 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°206583 - Publication au BOPI 1996-09-24

Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168376 - Publication au BOPI 1994-01-24

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2009 n°2400505 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-05

Inscription le 8 décembre 2014 - Changement de nature juridique n°637552 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Système de transmission hyperfréquences, notamment pour l'identification automatique à distance de mobiles dans le domaine ferroviaire.