Déposée le 23 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Ansaldo STS France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « CSEE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ansaldo STS France domicilié(e) 4 Avenue du Canada,91940 LES ULLIS (dossier no 2385149) - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 347 232 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2385149) - 06560 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ansaldo STS France Société Anonyme - 4 Avenue du Canada,91940 LES ULLIS (dossier no 2385149) - 91940 - France - SIREN 351347232
Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2385149) - 06560 - France
Inscription le 10 février 2009 - Changement de dénomination n°490530 - Publication au BOPI 2009-02-10
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2008 n°2385149 - Publication au BOPI 2008-09-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Inscription le 8 décembre 2014 - Changement de nature juridique n°637552 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08
- constructions transportables non métalliques - gestion de fichiers informatiques - receuil de données sur un fichier central.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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