Marque expirée - Marque en non vigueur

C.S.E.E.
Ansaldo STS France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1492638
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2018

Présentation de la marque C.S.E.E.

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Ansaldo STS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.S.E.E. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ansaldo STS France domicilié(e) 4 Avenue du Canada,91940 LES ULLIS (dossier no 2385148) - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 347 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2385148) - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.S.E.E. est expirée depuis le 23 septembre 2018.

Ansaldo STS France a également déposé les autres marques suivantes : MELODHY , SWING , CSEE , MELODHY , SIGLOK , SIGLOCK , RAILWAVE


Ansaldo STS France Société Anonyme - 4 Avenue du Canada,91940 LES ULLIS (dossier no 2385148) - 91940 - France - SIREN 351347232


Cabinet Murgitroyd SARL - Immeuble Atlantis, 55, Allée Pierre Ziller,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS (dossier no 2385148) - 06560 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-21

Renouvellement avec limitation le 18 septembre 2008 n°2126618 - Publication au BOPI 2008-09-18

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2008 n°2385148 - Publication au BOPI 2008-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Inscription le 27 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489895 - Publication au BOPI 2009-01-27

Inscription le 27 février 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°250607 - Publication au BOPI 1998-02-27

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263090 - Publication au BOPI 1998-09-29

Inscription le 29 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°263091 - Publication au BOPI 1998-09-29

Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°166237 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 8 décembre 2014 - Changement de nature juridique n°637552 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

- constructions transportables métalliques - appareils et instruments scientifiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareil pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés), programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateur ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. - appareils de locomotion par terre - messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. - recherche scientifique et industrielle - élaboration (conception) de logiciels - essais de matériaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.