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Marques déposées par monsieur ANSALDI GUY
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DOMAINE DE LOYSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LOYSE
M ANSALDI GUY

Numéro de dépôt :
3333195
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
28/12/2014
DOMAINE DE LOYSE de ANSALDI GUY

Présentation de la marque DOMAINE DE LOYSE

Déposée le 28 décembre 2004 par monsieur ANSALDI GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LOYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est monsieur ANSALDI GUY domicilié(e) LE BEL AVENIR,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M ANSALDI GUY domicilié(e) LE BEL AVENIR,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France.

La marque DOMAINE DE LOYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3333195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LOYSE est expirée depuis le 28 décembre 2014.

ANSALDI GUY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GUINCHAY


M ANSALDI GUY - LE BEL AVENIR,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


M ANSALDI GUY - LE BEL AVENIR,71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LOYSE.