Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ANSALDI Guy
/
DOMAINE DE LOYSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LOYSE
M. ANSALDI Guy, Le Bel Avenir, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY.

Numéro de dépôt :
1252174
Date de dépôt :
02/11/1983
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
02/11/1993

Présentation de la marque DOMAINE DE LOYSE

Déposée le 2 novembre 1983 par monsieur ANSALDI Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE LOYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ANSALDI Guy - France.

La marque DOMAINE DE LOYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LOYSE est expirée depuis le 2 novembre 1993.

ANSALDI Guy a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES GUINCHAY , DOMAINE DE LOYSE


M. ANSALDI Guy, Le Bel Avenir, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-15

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE LOYSE".