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Marques déposées par monsieur ansaldi cyril
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DOMAINE DE LOYSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LOYSE
M. ansaldi cyril

Numéro de dépôt :
4271939
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2026
DOMAINE DE LOYSE de ansaldi cyril

Présentation de la marque DOMAINE DE LOYSE

Déposée le 13 mai 2016 par monsieur ansaldi cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE LOYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur ansaldi cyril domicilié(e) 794 RUE DU BEL AVENIR, CIDEX 224 - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ansaldi cyril domicilié(e) 794 RUE DU BEL AVENIR, CIDEX 224 - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France.

La marque DOMAINE DE LOYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LOYSE arrivera à expiration en date du 13 mai 2026.


M. ansaldi cyril - 794 RUE DU BEL AVENIR, CIDEX 224 - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


M. ansaldi cyril - 794 RUE DU BEL AVENIR, CIDEX 224 - 71570 - LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Vins à indication géographique protégée.