Déposée par voie électronique le 9 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANSADENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DENIS LAVAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-52 du 31 décembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANSADENA domicilié(e) 02 RUE DU CLUZEAU,
17400 MAZERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 762 643 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT,
Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,
17000 LA ROCHELLE - France.
La marque DENIS LAVAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3789235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DENIS LAVAUD arrivera à expiration en date du 9 décembre 2030.
ANSADENA, SARL - 02 RUE DU CLUZEAU,
17400 MAZERAY - France - SIREN 792762643
SMISSAERT,
Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND,
17000 LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 27 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°691670 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-12-27
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758844 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amande, biscuits, boissons et aromates à base de café, cacao ou chocolat, confiserie, crèmes glacées, gâteaux, glaces alimentaires, liaisons pour glaces alimentaires, miel, pâtisserie, yaourts glacés, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie.
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