Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVE & SENS
ANSA Robert
GUILBAUD Stéfane
PONCET Eric
DAVID Reynald
CANU Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3282072
Date de dépôt :
25/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/03/2014
OLIVE & SENS de ANSA Robert

Présentation de la marque OLIVE & SENS

Déposée le 25 mars 2004 par ANSA Robert, GUILBAUD Stéfane, PONCET Eric, DAVID Reynald, CANU Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « OLIVE & SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Les déposants sont ANSA Robert domicilié(e) “ Les Romarins ”, 4, Ch. des chênes,13510 EGUILLES - 13510 - France, GUILBAUD Stéfane domicilié(e) Bat. B1 “ la figuière ”,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France, PONCET Eric domicilié(e) 28, Rue Anjouvin,13000 MARSEILLE - 13000 - France, DAVID Reynald domicilié(e) Le Hameau de l'Ara, 259, Bd Reine Jeanne,06140 VENCE - 06140 - France, CANU Jean-Yves domicilié(e) 45, Av. René Coty,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ansa Robert domicilié(e) “ Les Romarins ”, 4, Ch. des chênes,13510 EGUILLES - 13510 - France.

La marque OLIVE & SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVE & SENS est expirée depuis le 25 mars 2014.


ANSA Robert - “ Les Romarins ”, 4, Ch. des chênes,13510 EGUILLES - 13510 - France

GUILBAUD Stéfane - Bat. B1 “ la figuière ”,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France

PONCET Eric - 28, Rue Anjouvin,13000 MARSEILLE - 13000 - France

DAVID Reynald - Le Hameau de l'Ara, 259, Bd Reine Jeanne,06140 VENCE - 06140 - France

CANU Jean-Yves - 45, Av. René Coty,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Ansa Robert - “ Les Romarins ”, 4, Ch. des chênes,13510 EGUILLES - 13510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-42

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, miel, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Salon de beauté, salons de coiffure.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.