Déposée le 14 janvier 1991 par ANSA COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ANSA COMPANY, INC, domicilié(e) (Société des Etats-Unis d'Amérique), 7 Matheis Court, Norwalk, Connecticut 06851 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2188956) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2188956) - France.
La marque ANSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANSA est expirée depuis le 14 janvier 2011.
ANSA COMPANY, INC - (Société des Etats-Unis d'Amérique), 7 Matheis Court, Norwalk, Connecticut 06851 Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2188956) - France
CABINET NETTER - (dossier no 2188956) - France
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2001 n°2188956 - Publication au BOPI 2001-01-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 12 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180306 - Publication au BOPI 1995-01-12
Biberons, chauffe-biberons électriques, fermetures de biberons, tétines de biberons, sucettes
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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