Déposée le 1 août 2012 par l'association loi 1901 ANRH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MARVILLE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 ANRH domicilié(e) 17 impasse Truillot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 660 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANRH, M. Marc JOACHIM domicilié(e) 17 impasse Truillot - 75011 - PARIS - France.
La marque MARVILLE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938320.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANRH, Association loi 1901 - 17 impasse Truillot - 75011 - PARIS - France - SIREN 775660970
ANRH, M. Marc JOACHIM - 17 impasse Truillot - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Imprimerie ; services de gravure ; services de dorure ; sérigraphie ; services de photogravure.
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