Déposée le 5 septembre 2012 par l'association loi 1901 ANRH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ANR Câble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-39 du 28 septembre 2012.
Le déposant est l'association loi 1901 ANRH domicilié(e) 17 impasse Truillot - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 660 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANRH, M. Marc JOACHIM domicilié(e) 17 impasse Truillot - 75011 - PARIS - France.
La marque ANR Câble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANRH, Association loi 1901 - 17 impasse Truillot - 75011 - PARIS - France - SIREN 775660970
ANRH, M. Marc JOACHIM - 17 impasse Truillot - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique.
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