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Marques déposées par l'association loi 1901 ANRESPA
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Amélys
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Amélys
ANRESPA, Association régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3837584
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2021
Amélys de ANRESPA

Présentation de la marque Amélys

Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par l'association loi 1901 ANRESPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Amélys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ANRESPA domicilié(e) 15 rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 681 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANRESPA domicilié(e) 15 rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France.

La marque Amélys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Amélys est expirée depuis le 8 juin 2021.

ANRESPA a également déposé les autres marques suivantes : Résidence EDILYS , EDILYS , RESIDENCE EDILYS , RESIDENCE EDILYS , Résidences générations


ANRESPA, Association régie par la loi de 1901 - 15 rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France - SIREN 352681522


ANRESPA - 15 rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.