Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PIED REDON
ANRES Jacques

Numéro de dépôt :
1696782
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE PIED REDON

Déposée le 23 septembre 1991 par ANRES Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DE PIED REDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANRES Jacques, domicilié(e) Route de Suzette, 84190 LAFARE - France.

La marque DOMAINE DE PIED REDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PIED REDON est expirée depuis le 23 septembre 2001.


ANRES Jacques - Route de Suzette, 84190 LAFARE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône