Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S-N-C
Numéro de dépôt :
1290186
Date de dépôt :
20/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1994
Présentation de la marque S-N-C
Déposée le 20 novembre 1984 par ANQUETIN Franz-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S-N-C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque S-N-C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S-N-C est expirée depuis le 20 novembre 1994.
ANQUETIN Franz-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16