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Marques déposées par ANQUETIN Franz Emmanuel
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D'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'
ANQUETIN Franz Emmanuel

Numéro de dépôt :
99782568
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
18/03/2009

Présentation de la marque D'

Déposée le 18 mars 1999 par ANQUETIN Franz Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « D' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est ANQUETIN Franz Emmanuel, domicilié(e) 2 Rue Des TROIS CAILLOUX, 41500 COURBOUZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANQUETIN Franz Emmanuel - France.

La marque D' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D' est expirée depuis le 18 mars 2009.

ANQUETIN Franz Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : DESTRUP' , D' , S-N-C


ANQUETIN Franz Emmanuel - 2 Rue Des TROIS CAILLOUX, 41500 COURBOUZON - France


ANQUETIN Franz Emmanuel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

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