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Marques déposées par ANQUETIN Franz-Emmanuel
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D'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

D'
ANQUETIN Franz-Emmanuel

Numéro de dépôt :
98751187
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2028

Présentation de la marque D'

Déposée le 22 septembre 1998 par ANQUETIN Franz-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est ANQUETIN Franz-Emmanuel domicilié(e) 2 rue des Trois Cailloux - 41500 - COURBOUZON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANQUETIN Franz-Emmanuel domicilié(e) 2 rue des Trois Cailloux - 41500 - COURBOUZON - France.

La marque D' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D' arrivera à expiration en date du 22 septembre 2028.

ANQUETIN Franz-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : DESTRUP'


ANQUETIN Franz-Emmanuel - 2 rue des Trois Cailloux - 41500 - COURBOUZON - France


ANQUETIN Franz-Emmanuel - 2 rue des Trois Cailloux - 41500 - COURBOUZON - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 2008 n°2382574 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Renouvellement sans limitation le 20 août 2018 n°2690805 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-20

Produits de carrosseries.