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Marques déposées par ANQUETIL Annie
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MEDALE SPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDALE SPAD
ANQUETIL Annie

Numéro de dépôt :
93472171
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
ST LO
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque MEDALE SPAD

Déposée le 4 juin 1993 par ANQUETIL Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO), la marque française « MEDALE SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est ANQUETIL Annie, domicilié(e) 32, route de Saint Lô, 50570 MARIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annie ANQUETIL A.J.P. CREATION - France.

La marque MEDALE SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDALE SPAD est expirée depuis le 4 juin 2003.


ANQUETIL Annie - 32, route de Saint Lô, 50570 MARIGNY - France


Madame Annie ANQUETIL A.J.P. CREATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

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