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Marques déposées par la société ANPEIP
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ANPEIP FEDERATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANPEIP FEDERATION
ANPEIP, Association

Numéro de dépôt :
3901102
Date de dépôt :
28/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/02/2022
ANPEIP FEDERATION de ANPEIP

Présentation de la marque ANPEIP FEDERATION

Déposée le 28 février 2012 par la société ANPEIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ANPEIP FEDERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la société ANPEIP domicilié(e) 7 rue de la Providence - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 246 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANPEIP, M. Patrick RZEWUSKI domicilié(e) 7 rue de la Providence - 06300 - NICE - France.

La marque ANPEIP FEDERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANPEIP FEDERATION est expirée depuis le 28 février 2022.


ANPEIP, Association - 7 rue de la Providence - 06300 - NICE - France - SIREN 429246895


ANPEIP, M. Patrick RZEWUSKI - 7 rue de la Providence - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ;

Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.