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Marques déposées par l'association loi 1901 ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne
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Ville et Village étoilés
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ville et Village étoilés
ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne association loi 1901 C/O SAF

Numéro de dépôt :
3571877
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2018
Ville et Village étoilés de ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l\'Environnement Nocturne

Présentation de la marque Ville et Village étoilés

Déposée le 23 avril 2008 par l'association loi 1901 ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ville et Village étoilés »

Le déposant est l'association loi 1901 ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne domicilié(e) 3 Rue Beethoven,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 349 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne C/O SAF domicilié(e) 3 Rue Beethoven,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ville et Village étoilés est expirée depuis le 23 avril 2018.


ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne association loi 1901 C/O SAF - 3 Rue Beethoven,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 482349701


ANPCEN (Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l'Environnement Nocturne C/O SAF - 3 Rue Beethoven,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation concours pour labellisation (éducation ou divertissement).

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.