Marque enregistrée - Marque en vigueur

Digit'Arts
Anousone Thepaut

Numéro de dépôt :
4373185
Date de dépôt :
02/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2027
Digit\'Arts de Anousone Thepaut

Présentation de la marque Digit'Arts

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2017 par Anousone Thepaut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Digit'Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Anousone Thepaut domicilié(e) 155 Campou grimaldi regusse - 13090 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anousone Thepaut domicilié(e) 155 Campou grimaldi regusse - 13090 - Aix en provence - France.

La marque Digit'Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Digit'Arts arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.


Anousone Thepaut - 155 Campou grimaldi regusse - 13090 - Aix en Provence - France


Anousone Thepaut - 155 Campou grimaldi regusse - 13090 - Aix en provence - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

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