COM TROIS POM
Présentation de la marque COM TROIS POM
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2014 par mademoiselle Anouk Tafani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM TROIS POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COM TROIS POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135846.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM TROIS POM arrivera à expiration en date du 21 novembre 2024.
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39