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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE
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PASTELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTELLES
ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE, A.E.D.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1545238
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1997

Présentation de la marque PASTELLES

Déposée le 1 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE domicilié(e) 22, boulevard Carnot, 62000 ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque PASTELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTELLES est expirée depuis le 1 octobre 1997.

ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : MAITRISE ALIMENTAIRE , FOOD AND CIRCUS , NUTRISOY , DISTRINAT , BIOMICHETTE , CERESOY


ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE, A.E.D.A., Société Anonyme - 22, boulevard Carnot, 62000 ARRAS - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Café, thé, cacao, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir. Pâtes alimentaires