Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE
/
BIOMICHETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMICHETTE
ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE, A.E.D.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1644538
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1999
BIOMICHETTE de ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE

Présentation de la marque BIOMICHETTE

Déposée le 11 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMICHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE domicilié(e) 22, boulevard Carnot, 62000 ARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque BIOMICHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMICHETTE est expirée depuis le 11 mai 1999.

ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : MAITRISE ALIMENTAIRE , FOOD AND CIRCUS , NUTRISOY , DISTRINAT , PASTELLES , CERESOY


ANONYME EUROPEENNE DE DEVELOPPEMENT ALIMENTAIRE, A.E.D.A., société anonyme - 22, boulevard Carnot, 62000 ARRAS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, yoghourts, lait, crème, laits fermentés;fromages, produits alimentaires à base de lait;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; tous ces produits ayant été obtenus selon des méthodes de production biologiques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.