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Marques déposées par l'association loi 1901 ANONYMAL
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ANONYMAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANONYMAL
ANONYMAL, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4073791
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
ANONYMAL de ANONYMAL

Présentation de la marque ANONYMAL

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par l'association loi 1901 ANONYMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANONYMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 ANONYMAL domicilié(e) Le Patio, 1 place Victor Schöelcher - 13090 - Aix-en-Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 933 123 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANONYMAL, M. Djamal ACHOUR domicilié(e) Le Patio, 1 place Victor Schöelcher - 13090 - Aix-en-Provence - France.

La marque ANONYMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANONYMAL est expirée depuis le 6 mars 2024.


ANONYMAL, association loi 1901 - Le Patio, 1 place Victor Schöelcher - 13090 - Aix-en-Provence - France - SIREN 434933123


ANONYMAL, M. Djamal ACHOUR - Le Patio, 1 place Victor Schöelcher - 13090 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo.