Déposée le 23 juin 1994 par l'association loi 1901 ANOG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PLANETBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 ANOG FRANCE domicilié(e) St-Martin, 26270 LORIOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANOG FRANCE Monsieur MOREAU, Président - France.
La marque PLANETBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association ANOG FRANCE - St-Martin, 26270 LORIOL - France
ANOG FRANCE Monsieur MOREAU, Président - France
Inscription le 13 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254306 - Publication au BOPI 1998-05-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
- Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, extraits d'algues à usage alimentaires, conserves alimentaires, gélatine pour aliments, bouillon, charcuterie, fruits confits, fruits congelés, conserves alimentaires, consommés, cornichons, dattes, écorces et zeste de fruits, gelée de fruits, pulpe de fruits, salade de fruits, zeste de fruits, fruits conservés, fruits cuits, gélatine à usage alimentaire jeune et comestible, herbe potagère, conservée, jambon, potage julienne, jus végétaux pour la cuisine, boissons lactés, produits laitiers, salade de légumes, légumes conservés, légumes cuits, légumes séchés, lentilles conservées, oignons conservés, tectine à usage alimentaire, pois conservés, pommes chips, poissons, préparation pour faire du potage, potage, protéines pour l'alimentation humaine, pulpe de fruits, purée de tomates, raisins secs, salade de fruits, salade de légumes, jus de tomates, purée de tomates, volailles, yaourts, viandes, fruits conservés dans l'alcool, tranches de fruits.Pollen préparé pour l'alimentation.Viandes conservées, produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sontissus. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, algues, glaces alimentaires, pâtes alimentaires, farine de blé, aromates pour boisson, autres que les huiles essentielles, boissons à base de condiments, confiserie, crêpes, produits pour activer la cuisson à usage domestique, épices, essences pour l'alimentation à l'exception des essences hétériques et des huiles essentielles, mets à base de farine, farine alimentaire, miel, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, farine de pomme de terre à usage alimentaire, riz, tartes, flocons de céréales séchés.Sauces tomates.Edulcorants naturels.Extraits de malt pour l'alimentation, produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt, agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, produits alimentaires pour animaux, arbustes, baies,betteraves, lait, citrons, concombres, courges, produits d'élevage, volailles pour l'élevage, farine pour animaux, fleurs naturelles, fleurs séchées pour la décoration, fruits frais, baies de genévriers, germes, graines, graines pour l'alimentation animale, grains (céréales), herbes potagères fraiches, couverture d'humus, laitues, légumes frais, lentilles fraiches, ufs à couver, oignons, aliments pour oiseaux, olives fraiches, oranges, plantes, plantes séchées pour la décoration, poireaux, pois frais, poisson vivant, pomme de terre, produits pour la ponte de la volaille, racines alimentaires, raisins frais, rhubarbes, rosiers, salades vertes, semences, troncs d'arbres, pieds de vigne, volailles, volailles pour l'élevage, brocolis pour l'alimentation humaine (produits d'apiculture), gelées royales pour alimentation humaine, nourriture pour animaux de compagnie, écoces brutes, produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons sans alcool, boissons non alcooliques, essence pour la préparation desboissons, préparation pour faire des boissons, sirops pour les boisson, boisson à base de petit lait, pastilles pour boisson gazeuse, boisson non alcoolique, eaux, essences pour la préparation pour boisson, extrait de fruits sans alcool, boisson de fruits non alcooliques, extrait de fruits sans alcool, jus de fruits, jus végétaux, limonades, préparation pour faire des liqueurs, sirops pour boisson, sorbets, jus de tomates, produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Extrait de fruits avec alcool, boissons alcooliques à l'exception des bières, essences alcooliques, extraits alccoliques, amères, apéritifs, boissons distillées, cidres, cocktails, digestifs, eau de vie, essences alcooliques, extraits alcooliques, extrait de fruits, produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits qui en sont issus.Restauration (alimentation) ; service vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; chiriologie des arbres.Composition florale.Entretien des pelouses.LOcation de matériel pour exploitation agricole, élevage d'animaux, art vétérinaire, bactériologie, élevage d'animaux, engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, épandage aérien ou non, épandage aérien ou non d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, horticulture, informations et services d'informations météorologiques, jardinage, service de jardiniers paysagistes, location de matériel pour exploitation agricole, organisation d'exposition, service de pépiniéristes, prospection géologique, recherche en bactériologie, recherche géologique, recherche technique, restauration, service de santé. - Informations en matière d'agriculture, d'arboriculture, d'horticulture
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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