Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FORME RETROUVEE
ANNY REY (Société anonyme de droit monégasque)

Numéro de dépôt :
94550073
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque LA FORME RETROUVEE

Déposée le 13 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) ANNY REYde droit monégasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA FORME RETROUVEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNY REYde droit monégasque domicilié(e) 4 et 6 Boulevard du Prince Héréditaire Albert MC 98000 MONACO - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CERRUTI PHILIPPE - France.

La marque LA FORME RETROUVEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FORME RETROUVEE est expirée depuis le 13 décembre 2004.

ANNY REYde droit monégasque a également déposé les autres marques suivantes : PIED D'AILE , LABAR , CANAILLOU , SUBLIMATEUR , OR ET AMBRE , ALGOSOIN


ANNY REY (Société anonyme de droit monégasque) - 4 et 6 Boulevard du Prince Héréditaire Albert MC 98000 MONACO - Monaco


Mr CERRUTI PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Gélules de plantes, compléments alimentaires à base de plantes, préparation de vitamines, oligo-éléments pour l'alimentation humaine ou animale, sels minéraux céréales composées, extraits de plantes secs ou liquides, plantes en poudre. Papier, carton, imprimés, livres et brochures, prospectus, produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), photos et représentations graphiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.