Déposée le 24 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNY JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LES PARFUMS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-29 du 18 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNY JEAN domicilié(e) Zone Industrielle du Grand MUSSUGUET, 45 avenue Gay LUSSAC - 13470 - CARNOUX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 762 881 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNY JEAN domicilié(e) Zone Industrielle du Grand MUSSUGUET, 45 avenue Gay LUSSAC - 13470 - CARNOUX-EN-PROVENCE - France.
La marque LES PARFUMS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100295.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNY JEAN, SAS - Zone Industrielle du Grand MUSSUGUET, 45 avenue Gay LUSSAC - 13470 - CARNOUX-EN-PROVENCE - France - SIREN 306762881
ANNY JEAN - Zone Industrielle du Grand MUSSUGUET, 45 avenue Gay LUSSAC - 13470 - CARNOUX-EN-PROVENCE - France
Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Inscription le 12 mars 2015 - Rejet partiel n°644456 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-03-12
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707671 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES PARFUMS DE LA MER"
