Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHARLOTTE VERNEY
Numéro de dépôt :
1433536
Date de dépôt :
02/11/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/1997
Présentation de la marque CHARLOTTE VERNEY
Déposée le 2 novembre 1987 par ANNY-CHARLOTTE VERNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARLOTTE VERNEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHARLOTTE VERNEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1433536.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLOTTE VERNEY est expirée depuis le 2 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14