Déposée par voie électronique le 4 mars 2016 par madame Anny CHANCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SHEILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est madame Anny CHANCEL domicilié(e) 2 Impasse du Rû Courté - 78890 - GARANCIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque SHEILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHEILA arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.
Anny CHANCEL a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS
Mme. Anny CHANCEL - 2 Impasse du Rû Courté - 78890 - GARANCIERES - France
NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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