Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ANNUNZIATA FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3280138
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
Marque figurative de ANNUNZIATA FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE domicilié(e) 21 rue de la Maigrette BUXEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 061 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280138.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 2014.

ANNUNZIATA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SWEET , LA CARAVELLE , SALSA , FAREMBOLE , TAM , SUEDINE , SWEET-NET , PIC-NIC , PIC-NIC , ANNUNZIATA


ANNUNZIATA FRANCE société anonyme - 21 rue de la Maigrette BUXEUIL - France - SIREN 379061823


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Produits hygiéniques pour l'hygiène intime ; couches hygiéniques pour incontinents ; serviettes hygiéniques ; tampons périodiques ; protège-slips (produits hygiéniques) ; slips périodiques. Serviettes de toilette, serviettes à démaquiller, papier hygiénique, bavoirs, bavettes, essuie-tout, mouchoirs, essuie-mains, lingettes, serviettes de table, linge de table, nappes, napperons individuels ; tous les produits précités étant en papier et/ou en cellulose ; couches et couches-culottes (à jeter), en papier et/ou en cellulose et/ou en matières plastiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.