Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CARAVELLE
ANNUNZIATA FRANCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1527290
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2008

Présentation de la marque LA CARAVELLE

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNUNZIATA FRANCE domicilié(e) Les Matouses, Chemin du Moulin Rouge, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE (dossier no 2113228) - Suède et immatriculée sous le numéro RCS 379 061 823 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2113228) - France.

La marque LA CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CARAVELLE est expirée depuis le 14 avril 2008.

ANNUNZIATA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SWEET , SALSA , FAREMBOLE , TAM , SUEDINE , SWEET-NET , (Marque figurative) , PIC-NIC , PIC-NIC , ANNUNZIATA


ANNUNZIATA FRANCE (société anonyme) - Les Matouses, Chemin du Moulin Rouge, 84470 CHATEAUNEUF DE GADAGNE (dossier no 2113228) - Suède - SIREN 379061823


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2113228) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113228 - Publication au BOPI 1998-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 29 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210004 - Publication au BOPI 1996-11-29

Inscription - Transmission de propriété n°44225 - Publication au BOPI

Papier pour closets, papier hygiénique, essuie-tout en papier, mouchoirs à jeter en papier, langes en papier