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Marques déposées par ANNOTIAU Philippe
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CARCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARCA
ANNOTIAU Philippe

Numéro de dépôt :
94533306
Date de dépôt :
16/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2004

Présentation de la marque CARCA

Déposée le 16 août 1994 par ANNOTIAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est ANNOTIAU Philippe, domicilié(e) 81 rue de Verdun, 11000 CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNOTIAU - France.

La marque CARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARCA est expirée depuis le 16 août 2004.


ANNOTIAU Philippe - 81 rue de Verdun, 11000 CARCASSONNE - France


ANNOTIAU - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320815 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus. Vêtements, chaussures chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.