Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRESS MARINE
ANNONE Martine
ANNONE Jean-Luc

Numéro de dépôt :
99808736
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque PROGRESS MARINE

Déposée le 17 août 1999 par ANNONE Martine et ANNONE Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRESS MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Les déposants sont ANNONE Martine, domicilié(e) 4 LES LARRIS ORANGE, 95000 PONTOISE - France et ANNONE Jean-Luc, domicilié(e) 12 RUE PONT ST VICTOR, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNONE Jean-Luc - France.

La marque PROGRESS MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRESS MARINE est expirée depuis le 17 août 2009.


ANNONE Martine - 4 LES LARRIS ORANGE, 95000 PONTOISE - France

ANNONE Jean-Luc - 12 RUE PONT ST VICTOR, 06400 CANNES - France


ANNONE Jean-Luc - France


Inscription le 21 décembre 2001 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°350266 - Publication au BOPI 2001-12-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Bateaux. - location de bateaux.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.