ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4158299
Date de dépôt :
18/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2025
Présentation de la marque SUNPRO
Déposée par voie électronique le 18 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SUNPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SUNPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 399446657
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mlle Audrey BAUJOIN - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Machines automatiques à nettoyer les piscines ; machines électriques et machines hydrauliques à nettoyer les piscines ; pompes pour piscines ; appareils de balayage et d'aspiration ; accessoires et composants de ces machines, à savoir blocs moteurs, supports de brosses et brosses, capots, poignées, flotteurs, plaques porte-filtres et sacs filtres ;
Appareils de dosage ; doseurs pour galets ou pastilles de chlore ;
Filtres et appareils de filtration pour piscines ; appareils pour l'adoucissement et la purification de l'eau ; appareils de chauffage ; pompes à chaleur ; distributeurs de produits de désinfection ou de régulation du pH et de la salinité de l'eau ; appareils et installations d'éclairage pour piscines ; appareils de chlorination pour piscines ;
Balais manuels ou mécaniques ; manches pour ustensiles de nettoyage de piscine (brosses, épuisettes, aspirateurs) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; épuisettes pour le nettoyage des piscines.
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