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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
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Sun – pro Line Swimming pool professional equipements
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sun – pro Line Swimming pool professional equipements
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3646934
Date de dépôt :
28/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/04/2029
Sun – pro Line Swimming pool professional equipements de ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE

Présentation de la marque Sun – pro Line Swimming pool professional equipements

Déposée le 28 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Sun – pro Line Swimming pool professional equipements » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-23 du 5 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque Sun – pro Line Swimming pool professional equipements a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sun – pro Line Swimming pool professional equipements arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELOS , MYKONOS , COURCHEVEL , AVORIAZ , HYDROFLEX , ASTRO , EUROCOLOR , ULTRA , munro MOTORS , A.P.F


ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée - 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 399446657


Cabinet LAURENT et CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 8 avril 2010 - Rejet partiel n°520679 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-08

Inscription le 7 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640188 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07

Inscription le 7 janvier 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°640187 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2019 n°2712212 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-09

Enrouleurs mécaniques pour couvertures de piscines. ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Thermomètre à usage non médical ;

Appareils de chauffage pour piscine ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; distributeurs de produits de désinfection ou de régulation du pH et de la salinité de l'eau ; appareils et installations d'eclairage pour piscine ; appareils de chlorination pour piscine ;

Balais manuels ou automatiques ; Manches pour ustensiles de nettoyage de piscine (brosses, epuisettes, aspirateurs). ; Brosses (à l'exception des pinceaux) ; épuisettes pour le nettoyage des piscines.