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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
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SEYCHELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEYCHELLES
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4051846
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/12/2023
SEYCHELLES de ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE

Présentation de la marque SEYCHELLES

Déposée le 3 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SEYCHELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque SEYCHELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEYCHELLES est expirée depuis le 3 décembre 2023.

ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELOS , MYKONOS , COURCHEVEL , AVORIAZ , HYDROFLEX , ASTRO , EUROCOLOR , Sun – pro Line Swimming pool professional equipements , ULTRA , munro MOTORS


ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 399446657


Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Appareils de chauffage ; pompes à chaleur ; accessoires de réglage et de sûreté pour les appareils de chauffage et pour les pompes à chaleur.