ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3366250
Date de dépôt :
21/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/06/2025
Présentation de la marque SECURIT POOL ACCESS
Déposée le 21 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SECURIT POOL ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SECURIT POOL ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 399446657
LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2015 n°2587786 - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-05-27
Barrières, clôtures et grilles de sécurité métalliques pour piscines, volets métalliques pour piscines. Volets non métalliques pour piscines, barrières, clôtures et grilles de sécurité non métalliques pour piscines. Bâches, couvertures (bâches) plastifiées pour piscines, notamment couvertures d'hivernage de sécurité, filets pour piscines.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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