ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3115034
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2021
Présentation de la marque SECURIT POOL
Déposée le 2 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SECURIT POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55, rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SECURIT POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par actions simplifiée - 55, rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 399446657
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2011 n°2469237 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-27
Couvertures de piscines en matériau synthétique. Bâches et filets pour piscines. Armatures métalliques pour de telles couvertures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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