Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOS
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3362742
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/06/2015
MINOS de ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE

Présentation de la marque MINOS

Déposée le 2 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MINOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 Rue Léo Lagrange,07100 ANNONAY - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque MINOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOS est expirée depuis le 2 juin 2015.

ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELOS , MYKONOS , COURCHEVEL , AVORIAZ , HYDROFLEX , ASTRO , EUROCOLOR , Sun – pro Line Swimming pool professional equipements , ULTRA , munro MOTORS


ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE Société Anonyme - 55 Rue Léo Lagrange,07100 ANNONAY - 07100 - France - SIREN 399446657


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Barrières, clôtures et grilles de sécurité métalliques pour piscines, volets métalliques pour piscines. Volets non métalliques pour piscines, barrières, clôtures et grilles de sécurité non métalliques pour piscines. Bâches, couvertures (bâches) plastifiées pour piscines ; filets pour piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.