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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
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EXCEL SAFE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCEL SAFE
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3433586
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/06/2026
EXCEL SAFE de ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE

Présentation de la marque EXCEL SAFE

Déposée le 8 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EXCEL SAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la bruyère - 69574 - DARDILLY - France.

La marque EXCEL SAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCEL SAFE arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.

ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELOS , MYKONOS , COURCHEVEL , AVORIAZ , HYDROFLEX , ASTRO , EUROCOLOR , Sun – pro Line Swimming pool professional equipements , ULTRA , munro MOTORS


ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 55 Rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 399446657


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mle BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de la bruyère - 69574 - DARDILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2016 n°2619696 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-05-31

Armatures métalliques pour couvertures de piscines.Couvertures de piscines en matériaux synthétiques.Bâches et filets de protection pour piscines, bâches munies de renforts métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.