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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE
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COS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COS
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3239355
Date de dépôt :
31/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/07/2023
COS de ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE

Présentation de la marque COS

Déposée le 31 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COS est expirée depuis le 31 juillet 2023.

ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELOS , MYKONOS , COURCHEVEL , AVORIAZ , HYDROFLEX , ASTRO , EUROCOLOR , Sun – pro Line Swimming pool professional equipements , ULTRA , munro MOTORS


ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 55 rue Léo Lagrange - 07100 - ANNONAY - France - SIREN 399446657


Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2530330 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-28

Matériaux de construction métalliques pour piscines. Matériaux de construction non métalliques pour piscines. Bâches, couvertures (bâches) plastifiées pour piscines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.