Marque expirée - Marque en non vigueur

ANNONAY PRODUCTIONS A PRO FRANCE
ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96620278
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2016

Présentation de la marque ANNONAY PRODUCTIONS A PRO FRANCE

Déposée le 4 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNONAY PRODUCTIONS A PRO FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE domicilié(e) 55 Rue Léo Lagrange,07100 ANNONAY (dossier no 2301897) - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 446 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2301897) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 22 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANNONAY PRODUCTIONS A PRO FRANCE est expirée depuis le 4 avril 2016.

ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DELOS , MYKONOS , COURCHEVEL , AVORIAZ , HYDROFLEX , ASTRO , EUROCOLOR , Sun – pro Line Swimming pool professional equipements , ULTRA , munro MOTORS


ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE Société Anonyme - 55 Rue Léo Lagrange,07100 ANNONAY (dossier no 2301897) - 07100 - France - SIREN 399446657


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2301897) - 69134 - France


Renouvellement avec limitation le 30 novembre 2005 n°2301897 - Publication au BOPI 2005-11-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, piscines non métalliques ; revêtements plastique étanche pour piscines, couvertures plastique pour piscines. Tentes, bâches, couvertures textile pour piscines. Transformation de matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.