Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTA +
Annie SUGIER

Numéro de dépôt :
95560714
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque ATLANTA +

Déposée le 1 mars 1995 par Annie SUGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATLANTA + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est Annie SUGIER, domicilié(e) 12, rue Claude DEBUSSY, 92130 SCEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Linda WEIL-CURIEL - France.

La marque ATLANTA + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTA + est expirée depuis le 1 mars 2005.


Annie SUGIER - 12, rue Claude DEBUSSY, 92130 SCEAUX - France


Linda WEIL-CURIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Affiches, Papier à lettre, Stylos, Articles de papeterie, Dépliants, Programmes, Photographies, Auto-collants Parapluies, Parasols, Sacoches Casquettes, Chapeaux, Tee-shirts, Chemises Tuniques, Sweat-shirts Joggings, Gilets, Shorts, Pantalons, Chaussettes, Foulards, Lunettes, Ceintures Chaussures, Eaux minérales et gazeuses, Jus de fruits, Préparations pour faire des boissons

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.