Déposée le 9 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Annie Plus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bio-Easy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Annie Plus domicilié(e) 4 rue des Pommes - 08130 - SAINT LAMBERT ET MONT DE JEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 911 472 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie Plus domicilié(e) 4 rue des Pommes - 08130 - SAINT LAMBERT ET MONT DE JEUX - France.
La marque Bio-Easy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio-Easy est expirée depuis le 9 avril 2020.
Annie Plus a également déposé les autres marques suivantes : @PLUS , BIOTEETH-One
Annie Plus, SARL - 4 rue des Pommes - 08130 - SAINT LAMBERT ET MONT DE JEUX - France - SIREN 502911472
Annie Plus - 4 rue des Pommes - 08130 - SAINT LAMBERT ET MONT DE JEUX - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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