Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SB
Numéro de dépôt :
1207523
Date de dépôt :
25/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/1992
Présentation de la marque SB
Déposée le 25 juin 1982 par madame Annie PETROWSKI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB est expirée depuis le 25 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45