Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDITIONS DU BOIS NOIR
Mme. Annie Nobel

Numéro de dépôt :
4257944
Date de dépôt :
18/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2026
EDITIONS DU BOIS NOIR de Annie Nobel

Présentation de la marque EDITIONS DU BOIS NOIR

Déposée par voie électronique le 18 mars 2016 par madame Annie Nobel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDITIONS DU BOIS NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est madame Annie Nobel domicilié(e) 53 RUE De la Libération - 60530 - DIEUDONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Annie Nobel domicilié(e) 53 RUE De la Libération - 60530 - DIEUDONNE - France.

La marque EDITIONS DU BOIS NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DU BOIS NOIR arrivera à expiration en date du 18 mars 2026.


Mme. Annie Nobel - 53 RUE De la Libération - 60530 - DIEUDONNE - France


Mme. Annie Nobel - 53 RUE De la Libération - 60530 - DIEUDONNE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Publication de livres ; montage de bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.