Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATUTS DE LIBERTE DIX COMMANDEMENTS POUR UN NOUVEAU MILLENAIRE
Annie-Laure BANON

Numéro de dépôt :
99815400
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque STATUTS DE LIBERTE DIX COMMANDEMENTS POUR UN NOUVEAU MILLENAIRE

Déposée le 4 octobre 1999 par Annie-Laure BANON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « STATUTS DE LIBERTE DIX COMMANDEMENTS POUR UN NOUVEAU MILLENAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est Annie-Laure BANON, domicilié(e) 114 rue LAURISTON, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNIE-LAURE BANON - France.

La marque STATUTS DE LIBERTE DIX COMMANDEMENTS POUR UN NOUVEAU MILLENAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATUTS DE LIBERTE DIX COMMANDEMENTS POUR UN NOUVEAU MILLENAIRE est expirée depuis le 4 octobre 2009.


Annie-Laure BANON - 114 rue LAURISTON, 75116 PARIS - France


ANNIE-LAURE BANON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Publicité. . affichage. . courrier publicitaire. . décoration de vitrines. . diffusion d'annonces publicitaires. . diffusion d'échantillon. . diff. de matériel publicitaire. . échantillon. . exposition à buts commerciaux ou de publicité. . soins à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. . communication par réseau de fibres optiques. . communication par réseaux d'ordinateurs. . diffusion de programmes de télévision. . émissions radiophoniques. . émissions télévisées. . programme de télévision. . programmes radiophoniques. . télévision. . télévision par câbles. . transmission par satellite. Education. . organisation de spectacle. . organisation et conduite de colloques. . organn. et conduite de conférences. . organn. et conduite de congrès. . organn. et conduite de séminaires. . production de films. . production des films sur bande vidéo. . programme radiophoniques et de télévision. . publication de livres. . publication de textes. . rédaction de scénario. . spectacles. Vêtements. . bérets. . body. . casquette. . chapeaux. . chaussons. . chapellerie. . lingerie de corps T.shirts. . cravates. . dessous. . écharpes. . mitaines. . parkas. . sous vêtements. . tee shirts. . badges ornementaux. . épinglette. Meubles. Bahuts. Banc. Buffets. Bureaux. Chaises. Commodes. Fauteuils. Miroirs. Porte parapluie. Rideaux. Sièges sofas. Statues en bois, cire, plâtre. Tables. Tabourets. Bijoux. - amulettes. Anneaux. - argent - or. - bagues. Métaux précieux et fantaisies. Bijouterie. - bijoux (coffrets à ...). - boîte à cigare. - bougeoirs. - bracelets. - broches. - chaînes. - chandeliers. - porte clefs - fantaisie et métaux précieux. - montre. - vases en métaux précieux. - pendentifs. - épingles de bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.