Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ANNIE JACQUES
/
BAGUE A T M
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAGUE A T M
ANNIE JACQUES
PASCALE HUGENTOBLER

Numéro de dépôt :
3817329
Date de dépôt :
24/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BAGUE A T M de ANNIE JACQUES

Présentation de la marque BAGUE A T M

Déposée par voie électronique le 24 mars 2011 par ANNIE JACQUES et PASCALE HUGENTOBLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGUE A T M »

Les déposants sont ANNIE JACQUES domicilié(e) 52 RUE SAINT LOUIS - 27200 - VERNON - France et PASCALE HUGENTOBLER domicilié(e) 91 CHABOT CHARNY - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE HUGENTOBLER domicilié(e) 91 CHABOT CHARNY - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

ANNIE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : BAGUE A T M


ANNIE JACQUES - 52 RUE SAINT LOUIS - 27200 - VERNON - France

PASCALE HUGENTOBLER - 91 CHABOT CHARNY - 21000 - DIJON - France


PASCALE HUGENTOBLER - 91 CHABOT CHARNY - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561173 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.